Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bayonnaise Basq de Salaison De qualité
BASQ SARL

Numéro de dépôt :
99770756
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque Bayonnaise Basq de Salaison De qualité

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bayonnaise Basq de Salaison De qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASQ domicilié(e) Zone artisanale Zaliondoa, 64240 HASPARREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.A.S.Q. BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 750.000 F - France.

La marque Bayonnaise Basq de Salaison De qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bayonnaise Basq de Salaison De qualité est expirée depuis le 21 janvier 2009.

BASQ a également déposé les autres marques suivantes : TXOMIN IDIART saucisson Sec ARTISANAL D'HASPARREN EN PAYS BASQUE , LA FETE BASQUE


BASQ SARL - Zone artisanale Zaliondoa, 64240 HASPARREN - France


B.A.S.Q. BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 750.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Viandes (saucisson).